Mentions légales
Informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site supplycoresoftware.com.
Version préliminaire du 11 août 2026. Ce document a été rédigé à partir d'un inventaire technique du site et de l'application. Il n'a pas encore été relu par un conseiller juridique. Les passages entre crochets doivent être complétés par l'éditeur. Tant que cette relecture n'a pas eu lieu, ce texte ne peut pas être invoqué comme engagement contractuel.
1. Éditeur du site
| Élément | Information |
|---|---|
| Nom commercial | SupplyCore Software |
| Société éditrice | 9550-5582 Québec Inc. |
| Forme juridique | Société par actions constituée en vertu de la Loi sur les sociétés par actions (Québec) |
| Numéro d'entreprise du Québec (NEQ) | [NEQ À COMPLÉTER] |
| Siège social | [ADRESSE À COMPLÉTER], Québec, Canada |
| Bannière | Solution présentée sous la bannière Anmaer Software |
| Courriel — ventes | ventes@supplycoresoftware.com |
| Courriel — assistance | support@supplycoresoftware.com |
| Téléphone | +1-450-328-8448 |
2. Directeur de la publication
Responsable de la publication du site : [À DÉSIGNER — nom et fonction].
3. Responsable de la protection des renseignements personnels
Conformément à la loi québécoise, une personne est responsable de la protection des renseignements personnels au sein de l'entreprise : [À DÉSIGNER — nom, titre et coordonnées]. Voir la politique de confidentialité.
4. Hébergement
| Élément | Information |
|---|---|
| Hébergeur | Hetzner |
| Localisation du serveur | Helsinki, Finlande |
| Coordonnées de l'hébergeur | [COORDONNÉES COMPLÈTES À COMPLÉTER SI REQUIS PAR LA JURIDICTION VISÉE] |
| Diffusion et DNS | Cloudflare |
Les conséquences de cet hébergement hors du Québec sur la protection des renseignements personnels sont expliquées dans la politique de confidentialité.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site — textes, éléments graphiques, logos, interfaces, code — est protégé par le droit d'auteur et demeure la propriété de 9550-5582 Québec Inc., sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
6. Signaler un problème
Pour signaler un contenu, une erreur ou une vulnérabilité de sécurité : support@supplycoresoftware.com. Procédure de divulgation responsable : [PROCÉDURE À DÉFINIR].